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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANEMEX
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PANEMEX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PANEMEX
PANEMEX, SAS

Numéro de dépôt :
99812259
Date de dépôt :
10/09/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2029

Présentation de la marque PANEMEX

Déposée le 10 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANEMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PANEMEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PANEMEX domicilié(e) Route de Limerzel - 56220 - CADEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 483 833 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PANEMEX, M. ROUSSEL Jérome domicilié(e) Route de Limerzel - 56220 - CADEN - France.

La marque PANEMEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PANEMEX arrivera à expiration en date du 10 septembre 2029.

PANEMEX a également déposé les autres marques suivantes : Graines du Père Pajo , SOLOFI , ADITOP , PANITOP , Tendances Muesli Fruits , Tendances Estivales , Tendances Automnales


PANEMEX, SAS - Route de Limerzel - 56220 - CADEN - France - SIREN 332483833


PANEMEX, M. ROUSSEL Jérome - Route de Limerzel - 56220 - CADEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Inscription le 21 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502777 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-21

Renouvellement sans limitation le 5 août 2009 n°2415146 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-08-05

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2019 n°2719145 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-25

* produits de panification * produits boulangers * produits pâtissiers * flocons céréales * graines boulangères * pépites de fruits * farines et préparations de céréales.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.